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Marques déposées par monsieur MOREAU Pierre et Madame MOREAU Anne
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CHOCORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCORANGE
Monsieur MOREAU Pierre et Madame MOREAU Anne

Numéro de dépôt :
3201217
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2012
CHOCORANGE de MOREAU Pierre et Madame MOREAU Anne

Présentation de la marque CHOCORANGE

Déposée le 19 décembre 2002 par monsieur MOREAU Pierre et Madame MOREAU Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est monsieur MOREAU Pierre et Madame MOREAU Anne domicilié(e) Manoir du Colombier, 37 Rue de Laborde,89290 VENOY - 89290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOREAU Pierre et Madame MOREAU Anne domicilié(e) Manoir du Colombier, 37 Rue de Laborde,89290 VENOY - 89290 - France.

La marque CHOCORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCORANGE est expirée depuis le 19 décembre 2012.

MOREAU Pierre et Madame MOREAU Anne a également déposé les autres marques suivantes : TELEGRIGNOTTES , CHOCOLIVE


Monsieur MOREAU Pierre et Madame MOREAU Anne - Manoir du Colombier, 37 Rue de Laborde,89290 VENOY - 89290 - France


Monsieur MOREAU Pierre et Madame MOREAU Anne - Manoir du Colombier, 37 Rue de Laborde,89290 VENOY - 89290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

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